ASSOCIATION SPORTIVE DU COLLEGE MARC CHAGALL DE DOMPIERRE SUR MER Active Dompierre-sur-Mer Sport Loisirs W173010174 Créée en 1901 o Contact Recherche des coordonnées en cours… Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Dompierre-sur-Mer (17139) Identifiants RNAW173010174 HIST.0173000635 Anciennes informations Historique Créée le 01/12/1901, dernière déclaration le 28/11/2024 3 évènements 01/12/1901 Création 28/11/2024 Dernière déclaration 28/11/2024 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Sport / Loisirs Sport 011000Sports, activités de plein air Loisirs 007000clubs de loisirs, relations Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.