COMITÉ D'ORGANISATION NATIONAL DES ECURIES DE TERRITOIRE

Active Saint-Clément-des-Baleines 2019-12-26
M

Mission

favoriser la création d'écuries de territoire, assurer la promotion du concept des écuries de territoire veiller au respect de la charte sportive assurer la fonction de conciliateur modérateur en cas de conflit entre une association écurie de territoire et la société écurie de territoire

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Saint-Clément-des-Baleines (17590)

Associations de Saint-Clément-des-Baleines

Siège INSEE

RTE DES PORTES, 17590 SAINT-CLEMENT-DES-BALEINES

Contact

#

Identifiants

RNA
W173009380
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
889264222
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Dérnière déclaration
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Publication JO
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 173P

Activité

Sports, activités de plein air

clubs de loisirs, relations

NAF : Activités de clubs de sports

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr