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ASSOCIATION DES RIVERAINS DU PROJET DE CONSTRUCTION DU NOUVEAU QUARTIER DE BEAUREGARD

Activité

Projet porté

de défendre par tous moyens légaux, l'équilibre, le cadre de vie, la qualité de vie, l'environnement et les intérêts de toutes sortes des riverains de projets de nouvelles constructions dans le quartier de Beauregard à la rochelle, cette association est habilitée le cas échéant à introduire des recours amiables et/ou contentieux devant les tribunaux compétents contre les permis de construire, elle est également habilitée à agir contre les préjudices et nuisances liés aux chantiers et aux constructions comme les nuisances sonores visuelles, les pollutions, la poussière, les vibrations et autres

Ce projet s'inscrit de manière plus générale dans les thèmes :

Commune

La Rochelle (17000)

Contact

Pour contacter l'association, si celle-ci n'a pas déclaré de site web au Répertoire National des Associations (RNA), alors vous avez plusieurs options :

Historique

Les évènements marquants de l'association :

Administration

Identifiants

Numéro RNA

L'identifiant dans le Répertoire National des Associations (RNA) : W173009291

Le numéro RNA identifie l'association dans le répertoire waldec et dans le Répertoire National des Associations (RNA), ce répertoire recense les associations en remplacement du waldec depuis 2010 et ce numéro permet d'effectuer les différentes démarches administratives de l'association.

Forme

Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 173P

Nature de l'association : Simplement Declarée (D)

Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)

Observation du waldec : Aucune

Position (Active, Dissoute, Supprimée) : Active (A)

Publication sur le web : Non (0)

Site web déclaré au waldec : Aucun