COLLECTIF DES PROPRIETAIRES RESIDENTS DE PLEIN AIR DE LOIX Active Saint-Victurnien Droits civiques W173009053 Créée en 1997 o Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA / JOAFE Siège Saint-Victurnien (87420) Identifiants RNAW173009053 HIST.0173004018 Anciennes informations Historique Créée le 02/09/1997, dernière déclaration le 13/12/2025 4 évènements 02/09/1997 Création 20/09/1997 Publication au Journal Officiel 13/12/2025 Dernière déclaration 23/12/2025 Mise à jour Détails Publications au Journal Officiel dernière le 13/12/2025 / Modification 13/12/2025 Modification Transfert du siège : 1 chemin du Petit Clos, 87420 Saint-Victurnien Télécharger l'annonce Lien permanent Activité menée, telle que définie par l'administration Droits civiques Droits civiques 003000défense de droits fondamentaux, activités civiques Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / JOAFE Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, JOAFE. Assoce ne les modifie pas.