LEGISPLAISANCE - DROIT DE LA PLAISANCE ET DU NAUTISME

Active Aytré 2013-08-26
M

Mission

favoriser la connaissance de la règlementation du droit de la plaisance et du nautisme ; encourager la cohésion entre les plaisanciers et spécialistes du droit maritime

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Aytré (17440)

Associations de Aytré

Siège INSEE

6 RUE TALLEMANT DES REAUX, 17000 LA ROCHELLE

Contact

#

Identifiants

RNA
W173004230
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
797580792
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 173P

Activité

Sports, activités de plein air

information communication

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr