ASSOCIATION POUR LA PROTECTION DES SITES DE LOIX EN RE ET SES ENVIRONS(APSL)

Active Loix 1984-09-04
M

Mission

Toute question liée à la sauvegarde et à la mise en valeur des sites et à la promotion de la qualité de la vie dans la commune de Loix et ses environs.Dans ce cadre, elle pourra notamment être appelée à s'intéresser: - a la définition des régles d'urbanisme, au re'spect de ces règles et à la protection des sites urbains; - A la conservation et à la mise en valeur des monuments ayant un carctère historique; - A la défense des intérets matériels et moraux qui se rattachent à la question.

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Loix (17111)

Associations de Loix

Contact

#

Identifiants

RNA
W173001354
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0173001525
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 173P

Activité

protection de sites naturels

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr