ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE DOMPIERRE SUR MER

Active Dompierre-sur-Mer 1969-03-24
M

Mission

Association communale de chasse agréee

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Dompierre-sur-Mer (17139)

Associations de Dompierre-sur-Mer

Contact

#

Identifiants

RNA
W173000631
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0173000182
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Publication JO
  • - Création
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 173P

Observation : dernière date publication enregistrée :1969-04-19

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr