LES PETITES ALLEES

créer, acquérir, gérer, valoriser et exploiter des droits de propriété intellectuelle, notamment droits d'auteurs, droits voisins, marques, dessins et modèles, attachés aux oeuvres produites ou exploitées, réaliser des prestations de services dans le domaine de l'édition, de la communication, de la création graphique, de la direction artistique, de la fabrication et de la diffusion, accompagner des projets éditoriaux, artistiques ou culturels par le conseil, la structuration, la production et la mise en oeuvre opérationnelle, organiser des évènements, manifestations, ateliers, formations et actions de médiation culturelle en lien avec ses activités, commercialiser, à titre accessoire, de biens et services en lien avec son objet, dans le respect des dispositions fiscales applicables aux associations, plus généralement, effectuer toutes opérations civiles, commerciales, mobilières ou immobilières se rattachant directement ou indirectement à l'objet social ou susceptibles d'en favoriser le développement, à condition d'en respecter le caractère non lucratif au sens fiscal, sauf sectorisation le cas échéant

Domaines

• culture, pratiques d'activités artistiques, culturelles 👉 Rochefort Océan

Commune

Associations de Rochefort

Contact

• http://lespetitesallees.fr
• Contacter la mairie

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr