ASSOCIATION DES PROPRIÉTAIRES DE TERRAIN DE LOISIRS DES PETITS VIVIERS I,DES PETITS VIVIERS II,DE LA MAURIE SAINT GEORGES D'OLERON 17190 APTL "LA JOIE D'Y VIVRE

Active Saint-Georges-d'Oléron 2025-06-26
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Mission

représenter les adhérents à la mairie ; renseigner sur les droits ester en justice s'il s'agit d'un groupe important et pour une cause défendable, obligation d'adhésion des propriétaires à l'aptl la joie d'y vivre obligation aux propriétaires de terrain de fournie une fois l'an la photocopie de leur attestation d'assurance ; veiller à l'entretient des terrains et des chemins communs par chaque propriétaire ; respecter le sens de circulation ; veiller à la bonne entente et au respect de chacun

Domaines

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Commune & Contact

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Identifiants

RNA
W172011077
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Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour

Journal Officiel

Création 2025-06-26
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A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 172S

Activité

information communication

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, JOAFE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr