M
Mission
engager toute procédure afin que les équipements collectifs du lotissement des biganiéres soient remis en état par le lotisseur, ce dernier n'ayant pas créer d'association syndicale libre des propriétaire (loi 1865)
Domaines
- représentation, promotion et défense d'intérêts économiques 👉 Ile d'Oléron
@
Commune & Contact
Commune
Le Château-d'Oléron (17480)Associations de Le Château-d'Oléron
Contact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
#
Identifiants
RNA
W172010223
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0172003339
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Dérnière déclaration
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 172S
Activité
représentation, promotion et défense d'intérêts économiques
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr