M
Mission
de se porter candidate aux droits de chasse dans les forêts domaniales gérées par l'office national des forêts, de se substituer pour la candidature au droit de chasse de la forêt domaniale de st trojan les bains, aux locataire sortants, mrs seguin et mousset
Domaines
- chasse 👉 Ile d'Oléron
@
Commune & Contact
Commune
Saint-Pierre-d'Oléron (17310)Associations de Saint-Pierre-d'Oléron
Contact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
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Identifiants
RNA
W172010002
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0172005442
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Création
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 172S
Activité
chasse
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr