AIDE À LA RECHERCHE D'OBJETS PERDUS

Active Royan 2019-02-21
M

Mission

aide à la recherche d'objets perdus sur les plages (objets modernes : téléphones, bijoux, clefs et autres) avec autorisation des propriétaires ou communes concernés ; ceci comprend la recherche d'objet perdus dans les champs par les agriculteurs, sur des terrains privés à leur demande ; en fonction des trouvailles, une déclaration pourra être faite au service concerné par exemple pour des sites archéologiques ;

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Royan (17200)

Associations de Royan

Contact

#

Identifiants

RNA
W172008188
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Dérnière déclaration
  • - Publication JO
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 172S

Activité

comités de défense du patrimoine

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr