ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE PUYRAVAULT

Active Puyravault 1969-04-23
M

Mission

favoriser sur son territoire, dans le respect des propriétés et des récoltes, la repression du braconnage, l'education cynégétiquede ses membres, etc...

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Puyravault (17700)

Associations de Puyravault

Siège INSEE

17700 PUYRAVAULT

Contact

#

Identifiants

RNA
W172004285
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
513067520
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0172001067
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.

Anciennes informations

H

Historique

Chronologie

  • - Publication JO
  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 172S

Observation : un courrier de 1955 du président statuts de la société de chasse non datés bureau en 1975 récépissé de déclaratin de l'ACCA

Activité

chasse

NAF : Autres activités liées au sport

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr