TONNAY-CHARENTE HANDBALL Active Tonnay-Charente Sport W172004169 Créée en 1996 pratique du handball Contact Recherche des coordonnées en cours… Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Tonnay-Charente (17430) Identifiants RNAW172004169 HIST.0172004067 Anciennes informations Historique Créée le 02/08/1996, dernière déclaration le 25/03/2015 4 évènements 02/08/1996 Création 21/08/1996 Publication au Journal Officiel 25/03/2015 Dernière déclaration 18/04/2015 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Sport Sport 011000Sports, activités de plein air Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Observationmodification de bureau suite AG du 25 août 2003 LOGO DE L'ASSOCIATION SUR LES STATUTS Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.