PETANQUE ST SULPICIENNE Active Saint-Sulpice-de-Royan Pétanque Loisirs W172003772 Créée en 2013 pratiquer la pétanque loisirs et animations Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Saint-Sulpice-de-Royan (17200) Identifiants RNAW172003772 Historique Créée le 27/06/2013, dernière déclaration le 27/06/2013 4 évènements 27/06/2013 Création 27/06/2013 Dernière déclaration 06/07/2013 Publication au Journal Officiel 08/07/2013 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Pétanque / Loisirs Pétanque 011035Boules (pétanque, boules) Loisirs 007000clubs de loisirs, relations Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.