OLÉRON SUBAQUA

Active Dolus-d'Oléron 2009-10-23
M

Mission

développer et favoriser par tous les moyens appropriés, sur le plan sportif et accessoirement artistique, culturel ou scientifique, la connaissance du monde subaquatique, ainsi que la pratique de tous les sports et activités subaquatiques et connexes ; contribuer au respect des lois et règlements en vigueur ayant pour objet la conservation de la faune, de la flore et des richesses sous-marines, notamment en tenant ses adhérents informés des dispositions édictées à cette fin ; l'association est affiliée à la fédération française d'études et de sports sous-marins (ffessm) et bénéficie de l'assurance fédérale qui garantit la responsabilité civile de ses membres pour une somme illimitée ; l'association ne poursuit aucun but lucratif ; elle s'interdit toute discussion ou manifestation présentant un caractère racial, politique ou confessionnel ; elle s'interdit toute discrimination illégale ; la liberté d'opinion et le respect des droits de la défense sont assurés ; elle reconnaît avoir pris connaissance des statuts et des règlements intérieurs de la ffessm et s'engage à les respecter, de même que le règlement des commissions, les dispositions des assemblées générales, du comité directeur et les garanties de technique et de sécurité pour la plongée en scaphandre

Domaines

  • associations multisports locales 👉 Ile d'Oléron
  • actions de sensibilisation et d'éducation à l'environnement et au développement durable 👉 Ile d'Oléron
@

Commune & Contact

Commune

Dolus-d'Oléron (17550)

Associations de Dolus-d'Oléron

Siège INSEE

13 RUE DES MARAIS, 17480 LE CHATEAU-D'OLERON

Contact

#

Identifiants

RNA
W172002900
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
798451241
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
SIRET
79845124100011
Copié !
?
Identifiant de l'établissement siège (SIREN + NIC), utilisé par l'INSEE et le RCS.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour

Journal Officiel

Modification 2025-10-06
  • Transfert du siège
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 172S

Activité

associations multisports locales

actions de sensibilisation et d'éducation à l'environnement et au développement durable

NAF : Activités de clubs de sports

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, JOAFE, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr