OLÉRON SUBAQUA

Activité

Projet porté

développer et favoriser par tous les moyens appropriés, sur le plan sportif et accessoirement artistique, culturel ou scientifique, la connaissance du monde subaquatique, ainsi que la pratique de tous les sports et activités subaquatiques et connexes ; contribuer au respect des lois et règlements en vigueur ayant pour objet la conservation de la faune, de la flore et des richesses sous-marines, notamment en tenant ses adhérents informés des dispositions édictées à cette fin ; l'association est affiliée à la fédération française d'études et de sports sous-marins (ffessm) et bénéficie de l'assurance fédérale qui garantit la responsabilité civile de ses membres pour une somme illimitée ; l'association ne poursuit aucun but lucratif ; elle s'interdit toute discussion ou manifestation présentant un caractère racial, politique ou confessionnel ; elle s'interdit toute discrimination illégale ; la liberté d'opinion et le respect des droits de la défense sont assurés ; elle reconnaît avoir pris connaissance des statuts et des règlements intérieurs de la ffessm et s'engage à les respecter, de même que le règlement des commissions, les dispositions des assemblées générales, du comité directeur et les garanties de technique et de sécurité pour la plongée en scaphandre

Ce projet s'inscrit de manière plus générale dans les thèmes :

• associations multisports locales - Les associations de ce domaine dans le département

• actions de sensibilisation et d'éducation à l'environnement et au développement durable - Les associations de ce domaine dans le département

Commune

Contact

Pour contacter l'association, si celle-ci n'a pas déclaré de site web au Répertoire National des Associations (RNA), alors vous avez plusieurs options :

• Rechercher sur internet si l'association a publié un site web avec les informations permettant des les contacter.
• Contacter la mairie concernée qui aura peut-être des informations à son sujet : Contacter la mairie

Historique

Les évènements marquants de l'association :

• 23/10/2009 - Création de l'association
• 07/11/2009 - Publication JO de l'avis de création de l'association
• 26/03/2023 - Dernière déclaration en date de l'association
• 28/03/2023 - Dernière mise à jour de l'association

Administration

Identifiants

Numéro RNA

L'identifiant dans le Répertoire National des Associations (RNA) : W172002900

Le numéro RNA identifie l'association dans le répertoire waldec et dans le Répertoire National des Associations (RNA), ce répertoire recense les associations en remplacement du waldec depuis 2010 et ce numéro permet d'effectuer les différentes démarches administratives de l'association.

SIREN

L'identifiant de l'association dans le Système National d'Identification et du Répertoire des Entreprises (SIRENE) maintenu par l'INSEE (Institut National de la Statistique et des Etudes Economiques) et utilisé par le Registre du Commerce et des Sociétés (RCS) : 798451241

Le SIREN est un identifiant est nécessaire pour les associations désirants recevoir des subvention et/ou avoir une activitée économique régulière.

SIRET

L'identifiant du siège de l'association auprès de l'INSEE et du Registre du Commerce et des Sociétés : 79845124100011

Le numéro SIRET correspond à l'identifiant de l'établissement siège.

Forme

Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 172S

Nature de l'association : Simplement Declarée (D)

Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)

Observation du waldec : Aucune

Position (Active, Dissoute, Supprimée) : Active (A)

Publication sur le web : Non (0)

Site web déclaré au waldec : Aucun