ASSOCIATION DE PROTECTION DES ANES ET DES CHEVAUX - REFUGE ET FOURRIERE EQUINE - A.P.A.C

Active Le Château-d'Oléron 2001-09-07
M

Mission

prévenir toutes formes de maltraitance vis à vis des équidés, entreprendre, favoriser et soutenir toutes les actions d'éducation et de prévention visant à la protection animale, sauvegarder, recueillir et placer tous les équidés dont la santé et/ou la vie serait menacée et confiés à l'association par les autorités compétentes, rechercher les responsabilités et ester en justice

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Le Château-d'Oléron (17480)

Associations de Le Château-d'Oléron

Siège INSEE

BD VICTOR HUGO, 17480 LE CHATEAU D OLERON

Contact

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Identifiants

RNA
W172002120
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
500972914
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
SIRET
50097291400021
Copié !
?
Identifiant de l'établissement siège (SIREN + NIC), utilisé par l'INSEE et le RCS.
Historique
0172005000
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Publication JO
  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 172S

Activité

comités de défense, de sauvegarde

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr