L'ESPIC EQUITATION LOISIR Active Breuillet Sport Équitation W172000544 Créée en 1999 Faire pratiquer et promouvoir l'équitation sous toutes ses formes Contact EMAIL...@hotmail.frAfficher
Données officielles Sources / RNA Siège Breuillet (17920) Identifiants RNAW172000544 HIST.0172004542 Historique Créée le 17/03/1999, dernière déclaration le 14/08/2012 4 évènements 17/03/1999 Création 10/04/1999 Publication au Journal Officiel 14/08/2012 Dernière déclaration 14/08/2012 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Sport / Équitation Sport 011000Sports, activités de plein air Équitation 011050Equitation (équitation, hippisme, course camarguaise, landaise) Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.