COMITE DES OEUVRES SOCIALES DU PERSONNEL DES SERVICES MUNICIPAUX DE LA VILLE DE SAINT-GEORGES-DE-DIDONNE.

Active Saint-Georges-de-Didonne 1973-09-10
M

Mission

O

Domaines

  • association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical) 👉 Royan Atlantique
@

Commune & Contact

Commune

Saint-Georges-de-Didonne (17110)

Associations de Saint-Georges-de-Didonne

Contact

#

Identifiants

RNA
W172000516
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0172001314
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 172S

Observation : Dissolution décidée par AG du 17/12/1991, jamais publiée au JO

Activité

association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical)

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr