ASSOCIATION DES ELEVEURS DE CHEVAUX DE LA CHARENTE-MARITIME

Active Sainte-Marie-de-Ré 1971-01-28
M

Mission

O

Domaines

  • domaines divers, domaines de nomenclature SITADELE à reclasser 👉 Ile de Ré
@

Commune & Contact

Commune

Sainte-Marie-de-Ré (17740)

Associations de Sainte-Marie-de-Ré

Contact

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Identifiants

RNA
W172000460
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
379567795
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
SIRET
37956779500016
Copié !
?
Identifiant de l'établissement siège (SIREN + NIC), utilisé par l'INSEE et le RCS.
Historique
0172001172
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 173P

Observation : dernière date publication enregistrée :1971-02-06 En sommeil depuis le 27 mars 1996 PROCES VERBAL DU 23 JANVIER 2016 RECEPTIONNE PAR MAIL LE 6 SEPTEMBRE 2016

Activité

domaines divers, domaines de nomenclature SITADELE à reclasser

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr