ASSOCIATION COMITE DES FETES D'ETAULES Active Étaules Comités des fêtes W172000263 Créée en 1960 Organiser des distractions publiques Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Étaules (17750) Identifiants RNAW172000263 HIST.0172000640 Historique Créée le 20/05/1960, dernière déclaration le 07/06/1994 4 évènements 01/07/1901 Publication au Journal Officiel 20/05/1960 Création 07/06/1994 Dernière déclaration 11/08/2008 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Comités des fêtes Comités des fêtes 009030comités des fêtes Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationEn sommeil depuis 1995 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.