MUTUELLE COUPS DURS Active Brie-sous-Archiac Catastrophes naturelles W171001422 Créée en 1987 social Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Brie-sous-Archiac (17520) Identifiants RNAW171001422 HIST.0171003056 Historique Créée le 22/01/1987, dernière déclaration le 21/03/2003 4 évènements 22/01/1987 Création 11/02/1987 Publication au Journal Officiel 21/03/2003 Dernière déclaration 12/12/2011 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Catastrophes naturelles Catastrophes naturelles 019030aide aux victimes de calamités, de catastrophes naturelles Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.