ASSOCIATION DES PARENTS D'ELEVES DE LA CANTINE SCOLAIRE Active Saint-Martial-sur-Né Parents d'élèves Solidarité W171001285 Créée en 1975 administrer et gérer la cantine scolaire Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Saint-Martial-sur-Né (17520) Identifiants RNAW171001285 HIST.0171001810 Historique Créée le 16/09/1975, dernière déclaration le 31/03/2004 4 évènements 16/09/1975 Création 02/10/1975 Publication au Journal Officiel 31/03/2004 Dernière déclaration 28/11/2011 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Parents d'élèves / Solidarité Parents d'élèves 015005parents d'élèves Solidarité 014035groupements d'entraide et de solidarité Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.