ASSOCIATION DES ANCIENS COMBATTANTS Active Tugéras-Saint-Maurice Anciens combattants W171001195 Créée en 1970 grouper les anciens combattants Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Tugéras-Saint-Maurice (17130) Identifiants RNAW171001195 HIST.0171001557 Historique Créée le 13/09/1970, dernière déclaration le 13/11/1970 4 évènements 13/09/1970 Création 12/11/1970 Publication au Journal Officiel 13/11/1970 Dernière déclaration 14/12/2010 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Anciens combattants Anciens combattants 038105anciens combattants Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Observationdernière date publication enregistrée :1970-11-12 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.