COMITE DES FETES DES MAINES Active Montguyon Comités des fêtes W171001183 Créée en 1969 assurer les fêtes dans la localité Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Montguyon (17270) Identifiants RNAW171001183 HIST.0171001419 Historique Créée le 29/03/1969, dernière déclaration le 04/05/1969 4 évènements 29/03/1969 Création 03/05/1969 Publication au Journal Officiel 04/05/1969 Dernière déclaration 10/12/2010 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Comités des fêtes Comités des fêtes 009030comités des fêtes Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Observationdernière date publication enregistrée :1969-05-03 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.