ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE Active Montguyon Chasse & Pêche Chasse Sport W171000527 513089367 Créée en 1969 Chasse Contact Recherche des coordonnées en cours… Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA / JOAFE / SIRENE Siège Montguyon (17270) MAIRIE, 17270 MONTGUYON Identifiants RNAW171000527 SIREN513089367 HIST.0171001481 Historique Créée le 20/08/1969, dernière déclaration le 15/06/2026 6 évènements 01/07/1901 Publication au Journal Officiel 20/08/1969 Création 27/04/1970 Enregistrement INSEE 27/04/1970 Dernier évènement INSEE 15/06/2026 Dernière déclaration 30/06/2026 Mise à jour Détails Publications au Journal Officiel dernière le 15/06/2026 / Modification 15/06/2026 Modification Transfert du siège : Mairie, 17270 Montguyon Télécharger l'annonce Lien permanent Activité menée, telle que définie par l'administration Chasse & Pêche / Chasse / Sport Chasse & Pêche 013000chasse pêche Chasse 013005chasse Sport NAF 93.19ZAutres activités liées au sport Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Catégorie juridique INSEEAssociation déclarée Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / JOAFE / SIRENE Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, JOAFE, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas.