ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE LA DIANE ST SIMON DE BORDES Active Saint-Simon-de-Bordes Chasse & Pêche Chasse Sport W171000512 513223271 Créée en 1969 Chasse Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA / JOAFE / SIRENE Siège Saint-Simon-de-Bordes (17500) MAIRIE, 17500 SAINT-SIMON-DE-BORDES Identifiants RNAW171000512 SIREN513223271 HIST.0171001465 Historique Créée le 30/06/1969, dernière déclaration le 04/06/2026 6 évènements 01/07/1901 Publication au Journal Officiel 30/06/1969 Création 11/02/1970 Enregistrement INSEE 11/02/1970 Dernier évènement INSEE 04/06/2026 Dernière déclaration 07/07/2026 Mise à jour Détails Publications au Journal Officiel dernière le 04/06/2026 / Modification 04/06/2026 Modification Titre : ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE devient ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE LA DIANE ST SIMON DE BORDESTransfert du siège : Mairie, 17500 Saint-Simon-de-Bordes Télécharger l'annonce Lien permanent Activité menée, telle que définie par l'administration Chasse & Pêche / Chasse / Sport Chasse & Pêche 013000chasse pêche Chasse 013005chasse Sport NAF 93.19ZAutres activités liées au sport Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Catégorie juridique INSEEAssociation déclarée Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / JOAFE / SIRENE Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, JOAFE, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas.