ASSOCIATION INTERCOMMUNALE DE CHASSE AGREEE Active Rouffignac Chasse & Pêche Chasse W171000496 Créée en 1969 Chasse Contact Recherche des coordonnées en cours… Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Rouffignac (17130) Identifiants RNAW171000496 HIST.0171001488 Historique Créée le 09/09/1969, dernière déclaration le 08/02/2021 4 évènements 09/09/1969 Création 25/09/1969 Publication au Journal Officiel 08/02/2021 Dernière déclaration 10/02/2021 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Chasse & Pêche / Chasse Chasse & Pêche 013000chasse pêche Chasse 013005chasse Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Observationdernière date publication enregistrée :1969-09-25 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.