COMITE DES FETES Active Givrezac Socioculturel Comités des fêtes W171000313 Créée en 1974 ORGANISATION DES FESTIVITES SUR LA COMMUNE Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Givrezac (17260) Identifiants RNAW171000313 HIST.0171001753 Historique Créée le 13/12/1974, dernière déclaration le 11/07/2024 4 évènements 13/12/1974 Création 07/01/1975 Publication au Journal Officiel 11/07/2024 Dernière déclaration 30/07/2024 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Socioculturel / Comités des fêtes Socioculturel 009000action socio-culturelle Comités des fêtes 009030comités des fêtes Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.