COMITE DES FETES Active Boscamnant Socioculturel Comités des fêtes W171000037 Créée en 1966 Organisation des fetes locales ou nationales Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Boscamnant (17360) Identifiants RNAW171000037 HIST.0171001186 Historique Créée le 22/10/1966, dernière déclaration le 16/08/2017 4 évènements 01/07/1901 Publication au Journal Officiel 22/10/1966 Création 16/08/2017 Dernière déclaration 30/08/2017 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Socioculturel / Comités des fêtes Socioculturel 009000action socio-culturelle Comités des fêtes 009030comités des fêtes Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.