M
Mission
mise en commun des territoires de chasse par des propriétaires, ou détenteurs de droit de chasse sur la commune d'étagnac, gestion du gibier et de la chasse sur le territoire ainsi constitué
Domaines
- chasse 👉 Charente Limousine
@
Commune & Contact
Commune
Étagnac (16150)Contact
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Contacter la mairie
Adresse :
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- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
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Identifiants
RNA
W163000994
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Dérnière déclaration
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 163S
Activité
chasse
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr