COMITE DES FÊTES DE CHAMPAGNE MOUTON Active Champagne-Mouton Comités des fêtes Loisirs W163000657 Créée en 1929 recreer les habitants de la commune par des manifestations diverses Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Champagne-Mouton (16350) Identifiants RNAW163000657 HIST.0163000009 Historique Créée le 30/11/1929, dernière déclaration le 22/03/2022 4 évènements 30/11/1929 Création 09/12/1929 Publication au Journal Officiel 22/03/2022 Dernière déclaration 24/03/2022 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Comités des fêtes / Loisirs Comités des fêtes 009030comités des fêtes Loisirs 007000clubs de loisirs, relations Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.