M
Mission
Regrouper les habitants et propriEtaires de la commune ainsi que les non rEsidents et non propriEtaires qui seraient admis en vue du dEveloppement du gibier par la protection le repeuplement l'Elevage l'amEnagement du territoire la destruction des es
Domaines
- chasse 👉 Charente Limousine
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Commune & Contact
Commune
Le Lindois (16310)Contact
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Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
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Identifiants
RNA
W163000098
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0163000052
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 163S
Activité
chasse
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr