COMITE DES FETES DE NERCILLAC Active Nercillac Comités des fêtes W162006057 994090967 Créée en 1976 organiser des fetes et des loisirs dans la commune Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA / SIRENE Siège Nercillac (16200) 16200 NERCILLAC Identifiants RNAW162006057 SIREN994090967 HIST.0162001434 Anciennes informations Historique Créée le 28/09/1976, dernière déclaration le 05/09/2025 6 évènements 28/09/1976 Création 28/09/1976 Enregistrement INSEE 28/09/1976 Dernier évènement INSEE 16/10/1976 Publication au Journal Officiel 05/09/2025 Dernière déclaration 10/09/2025 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Comités des fêtes Comités des fêtes 009030comités des fêtes Activité NAFAutres organisations fonctionnant par adhésion volontaire Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Catégorie juridique INSEEAssociation déclarée Observationreprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / SIRENE Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas.