Mission
mettre les immeubles qui lui sont nécessaires à la disposition d'organismes assurant le fonctionnement d'établissements d'enseignements de tous ordres d'oeuvres d'éducation populaire de colonies de vacances et généralement de toutes oeuvres de caractère social éducatif ou culturel.
Domaines
- oeuvres sociales en faveur des élèves, oeuvres en faveur pupilles de la nation 👉 4B Sud Charente
Commune & Contact
Commune
Barbezieux-Saint-Hilaire (16300)Associations de Barbezieux-Saint-Hilaire
Contact
Contacter la mairie
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
Identifiants
?
?
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 162S
Observation : reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Activité
oeuvres sociales en faveur des élèves, oeuvres en faveur pupilles de la nation
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr