M
Mission
detenir et gererdes droits de peche sur les domaines publics et prives de l'etat et des collectivites locales ou des riverains participer activement a la protection du patrimoine piscicole et
Domaines
- pêche 👉 Grand Cognac
@
Commune & Contact
Commune
Châteauneuf-sur-Charente (16120)Associations de Châteauneuf-sur-Charente
Contact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
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Identifiants
RNA
W162001898
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0162000309
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 162S
Observation : reprise auto => date publication création au JO à vérifier dernière date publication enregistrée :2003-03-22
Activité
pêche
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr