OFFICE MUNICIPAL DES SPORTS DE CHATEAUBERNARD

Activité

Projet porté

soutenir, encourager, organiser et/ou coordonner tous efforts et/ou toutes initiatives individuels ou collectifs tendant à développer pour tous et toutes la pratique de l'éducation physique et sportive, du sport, des activités de loisirs à caractère sportif dans tous les milieux ; faciliter, dans les mêmes domaines, une coordination de tous efforts multisports et intclubs et le contrôle médico-sportif ; soumettre à l'autorité municipale, soit à la demande de cette dernière, soit de sa propre initiative, toutes propositions utiles pour l'organisation et le développement de l'éducation physique et sportive, du sport, des activités de loisirs à caractère sportif et tous projets d'équipement sportif qui lui paraitraient nécessaire ; émettre des propositions ou avis sur la répartition des subventions municipales entre les différentes activités et/ou organismes sportifs, sans procéder lui-même à cette répartition ; émettre des propositions ou avis sur l'utilisation des équipements sportifs municipaux ; prêter son concours à l'organisation des manifestations sportives d'inspiration locale ; organiser toutes fêtes ou manifestations de propagande en faveur d'activités sportives et de plein air ; promouvoir l'information

Ce projet s'inscrit de manière plus générale dans le thème :

• Sports, activités de plein air - Les associations de ce domaine dans le département

Commune

Contact

Pour contacter l'association, si celle-ci n'a pas déclaré de site web au Répertoire National des Associations (RNA), alors vous avez plusieurs options :

• Rechercher sur internet si l'association a publié un site web avec les informations permettant des les contacter.
• Contacter la mairie concernée qui aura peut-être des informations à son sujet : Contacter la mairie

Historique

Les évènements marquants de l'association :

• 03/08/1989 - Création de l'association
• 30/08/1989 - Publication JO de l'avis de création de l'association
• 16/06/2009 - Dernière déclaration en date de l'association
• 15/12/2009 - Dernière mise à jour de l'association

Administration

Identifiants

Numéro RNA

L'identifiant dans le Répertoire National des Associations (RNA) : W162001046

Le numéro RNA identifie l'association dans le répertoire waldec et dans le Répertoire National des Associations (RNA), ce répertoire recense les associations en remplacement du waldec depuis 2010 et ce numéro permet d'effectuer les différentes démarches administratives de l'association.

Identifiant historique

L'identifiant historique de l'association : 0162002180

Ce numéro d'identification fait partie de la nomenclature historique des associations qui a été remplacé par le numéro waldec.

Forme

Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 162S

Nature de l'association : Simplement Declarée (D)

Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)

Observation du waldec : Reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Position (Active, Dissoute, Supprimée) : Active (A)

Publication sur le web : Non (0)

Site web déclaré au waldec : Aucun