OFFICE MUNICIPAL DES SPORTS DE CHATEAUBERNARD

Activité

Mission

soutenir, encourager, organiser et/ou coordonner tous efforts et/ou toutes initiatives individuels ou collectifs tendant à développer pour tous et toutes la pratique de l'éducation physique et sportive, du sport, des activités de loisirs à caractère sportif dans tous les milieux ; faciliter, dans les mêmes domaines, une coordination de tous efforts multisports et intclubs et le contrôle médico-sportif ; soumettre à l'autorité municipale, soit à la demande de cette dernière, soit de sa propre initiative, toutes propositions utiles pour l'organisation et le développement de l'éducation physique et sportive, du sport, des activités de loisirs à caractère sportif et tous projets d'équipement sportif qui lui paraitraient nécessaire ; émettre des propositions ou avis sur la répartition des subventions municipales entre les différentes activités et/ou organismes sportifs, sans procéder lui-même à cette répartition ; émettre des propositions ou avis sur l'utilisation des équipements sportifs municipaux ; prêter son concours à l'organisation des manifestations sportives d'inspiration locale ; organiser toutes fêtes ou manifestations de propagande en faveur d'activités sportives et de plein air ; promouvoir l'information

Commune

Châteaubernard (16100)

Domaine

  • Sports, activités de plein air

Contact

Informations déclarées à l'administration :

Autour de l'association

Secteur

Les associations du département

Services pour cette association

Partenaires

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Administratif

Historique

Evènements marquants

  • - Création de l'association
  • - Publication JO de l'avis de création de l'association
  • - Dernière déclaration en date de l'association
  • - Dernière mise à jour de l'association

Administration

Identifiants

Numéro RNA

L'identifiant dans le Répertoire National des Associations (RNA) : W162001046

Le numéro RNA identifie l'association dans le répertoire waldec et dans le Répertoire National des Associations (RNA), ce répertoire recense les associations en remplacement du waldec depuis 2010 et ce numéro permet d'effectuer les différentes démarches administratives de l'association.

Identifiant historique

L'identifiant historique de l'association : 0162002180

Ce numéro d'identification fait partie de la nomenclature historique des associations qui a été remplacé par le numéro waldec.

Forme

Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 162S

Nature de l'association : Simplement Declarée (D)

Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)

Observation du waldec : Reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Position (Active, Dissoute, Supprimée) : Active (A)

Publication sur le web : Non (0)

Action

Publication légale

Les données présentes sur cette page reflètent l'état des données auprès de l'administration publique, pour déclarer une modification concernant cette association, vous pouvez vous référer aux informations du site service-public.fr pour effectuer les démarches nécessaires.

CERFA

Assoce vous propose de pré-remplir les différents CERFAs utiles à la modification d'une association avec les informations publiques disponibles.

Modification d'une association (titre, objet, siège social, adresse de gestion, dissolution) - CERFA n° 13972-03
Pré-remplir le CERFA 13972-03
Modification de l'équipe dirigeante - CERFA n° 13971-03
Pré-remplir le CERFA 13971-03