ASSOCIATION ANCIENS COMBATTANTS DE GENSAC LA PALLUE 39/45 ALGERIE MAROC TUNISIE Active Gensac-la-Pallue Anciens combattants W162000805 Créée en 1971 Aide et information de ses membres Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Gensac-la-Pallue (16130) Identifiants RNAW162000805 HIST.0162001244 Historique Créée le 21/09/1971, dernière déclaration le 06/02/2018 4 évènements 21/09/1971 Création 01/10/1971 Publication au Journal Officiel 06/02/2018 Dernière déclaration 14/02/2018 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Anciens combattants Anciens combattants 038105anciens combattants Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Observationreprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.