SOCIETE COMMUNALE DE CHASSE DE BORS DE BAIGNES

Active Bors(Canton de Baignes-Sainte-Radegonde) 1997-03-11
M

Mission

Regouper les proprietaires et habitants de la commune ainsi que les etrangers qui seraient admis en vue du developpemnt du gibier par la protection le repeuuplement l'elevage la destruction des

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Bors(Canton de Baignes-Sainte-Radegonde) (16360)

Associations de Bors (Canton de Charente-Sud)

Contact

#

Identifiants

RNA
W162000571
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0162002811
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 162S

Observation : Reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr