COMITE DES FÊTES DE MARTHON Active Marthon Comités des fêtes Loisirs W161009151 851100636 Créée en 1984 organiser et animer les fêtes. Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA / SIRENE Siège Marthon (16380) 16380 MARTHON Identifiants RNAW161009151 SIREN851100636 HIST.0161084070 Anciennes informations Historique Créée le 25/04/1984, dernière déclaration le 22/02/2019 6 évènements 25/04/1984 Création 25/04/1984 Enregistrement INSEE 25/04/1984 Dernier évènement INSEE 12/05/1984 Publication au Journal Officiel 22/02/2019 Dernière déclaration 22/02/2019 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Comités des fêtes / Loisirs Comités des fêtes 009030comités des fêtes Loisirs NAF 93.29ZAutres activités récréatives et de loisirs Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Catégorie juridique INSEEAssociation déclarée Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / SIRENE Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas.