SOCIETE DE CHASSE DE LA COMMUNE DE LA CHEVRERIE Active La Chèvrerie Chasse W161005689 Créée en 1982 la pratique de la chasse Contact Recherche des coordonnées en cours… Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège La Chèvrerie (16240) Identifiants RNAW161005689 HIST.0161082013 Anciennes informations Historique Créée le 28/01/1982, dernière déclaration le 12/08/2019 4 évènements 28/01/1982 Création 05/02/1982 Publication au Journal Officiel 12/08/2019 Dernière déclaration 14/08/2019 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Chasse Chasse 013005chasse Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.