COMITE DES FETES DE MOUTON Active Mouton Comités des fêtes W161005150 Créée en 1987 activité de loisirs et de voyages. Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Mouton (16460) Identifiants RNAW161005150 HIST.0161087124 Anciennes informations Historique Créée le 01/01/1987, dernière déclaration le 30/01/2023 4 évènements 01/01/1987 Création 30/09/1987 Publication au Journal Officiel 30/01/2023 Dernière déclaration 31/01/2023 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Comités des fêtes Comités des fêtes 009030comités des fêtes Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Observationreprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.