BILLARD CLUB RUELLOIS Active Ruelle-sur-Touvre Loisirs scientifiques W161005051 Créée en 1955 pratique du billard Contact Recherche des coordonnées en cours… Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Ruelle-sur-Touvre (16600) Identifiants RNAW161005051 HIST.0161055017 Anciennes informations Historique Créée le 25/04/1955, dernière déclaration le 25/04/1955 4 évènements 25/04/1955 Création 25/04/1955 Dernière déclaration 05/05/1955 Publication au Journal Officiel 08/12/2014 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Loisirs scientifiques Loisirs scientifiques 006105loisirs scientifiques et techniques Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.