ASSOCIATION COMITE DES FETES DE BRIE SOUS CHALAIS Active BRIE SOUS CHALAIS Comités des fêtes W161003867 Créée en 1972 organiser des fetes et des divertissements. Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège BRIE SOUS CHALAIS (16210) Identifiants RNAW161003867 HIST.0161072088 Historique Créée le 03/10/1972, dernière déclaration le 22/04/2014 4 évènements 03/10/1972 Création 11/10/1972 Publication au Journal Officiel 22/04/2014 Dernière déclaration 24/04/2014 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Comités des fêtes Comités des fêtes 009030comités des fêtes Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.