SOCIETE COMMUNALE DE CHASSE DE COURLAC Active Courlac Chasse W161003614 Créée en 1971 pratique de la chasse. Contact Recherche des coordonnées en cours… Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Courlac (16210) Identifiants RNAW161003614 HIST.0161071077 Historique Créée le 25/07/1971, dernière déclaration le 10/05/2010 4 évènements 25/07/1971 Création 21/08/1971 Publication au Journal Officiel 10/05/2010 Dernière déclaration 10/05/2010 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Chasse Chasse 013005chasse Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.