AMICALE DE CHASSE DE LA CHAPUZE Active Torsac Chasse W161003351 Créée en 1968 la pratique de la chasse Contact
Données officielles Sources / RNA Siège Torsac (16410) Identifiants RNAW161003351 HIST.0161068035 Historique Créée le 08/08/1968, dernière déclaration le 02/06/2014 4 évènements 08/08/1968 Création 10/09/1968 Publication au Journal Officiel 02/06/2014 Dernière déclaration 02/07/2014 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Chasse Chasse 013005chasse Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.