COMITE DEPARTEMENTAL BOWLING ET SPORT DE QUILLES DE CHARENTE

Active Gond-Pontouvre 2003-04-09
M

Mission

promouvoir, développer et organiser les activités du bowling et des sports de quilles ; représenter tous les licenciés les pratiquant et les associations sportives affiliées du département ; participer aux missions de service public ; assurer la liberté d'opinion et le respect des droits de la défense et du principe du contradictoire, s'interdire toute discrimination, veiller au respect de la charte de déontologie du sport ; respecter et faire respecter les règlements sportifs, les règles d'encadrement, les règles de discipline, les règles contre le dopage humain, les règles d'hygiène et de sécurité

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Gond-Pontouvre (16160)

Associations de Gond-Pontouvre

Siège INSEE

LES AVENAUDS, 16160 GOND PONTOUVRE

Contact

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Identifiants

RNA
W161003099
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
490420049
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0161098431
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 161P

Activité

Bowling

NAF : Activités de clubs de sports

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr