COMITE BOULISTE DEPARTEMENTAL DE LA CHARENTE Active Pétanque W161003023 Créée en 1959 développement de la pratique du sport boules et son organisation administrative et sportive Contact WEBwww.cdb.16.free.frEMAILcbd.16@free.fr
Données officielles Sources / RNA Siège (16710) Identifiants RNAW161003023 HIST.0161059027 Historique Créée le 28/06/1959, dernière déclaration le 25/11/2016 4 évènements 28/06/1959 Création 30/07/1959 Publication au Journal Officiel 25/11/2016 Dernière déclaration 29/11/2016 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Pétanque Pétanque 011035Boules (pétanque, boules) Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.