COMITE DES FETES DE SONNEVILLE Active Sonneville Comités des fêtes W161003015 Créée en 1967 Organiser des fêtes et des manifestations. Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Sonneville (16170) Identifiants RNAW161003015 HIST.0161067024 Historique Créée le 03/05/1967, dernière déclaration le 13/04/2025 4 évènements 03/05/1967 Création 19/05/1967 Publication au Journal Officiel 13/04/2025 Dernière déclaration 05/06/2025 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Comités des fêtes Comités des fêtes 009030comités des fêtes Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.