COMITE D'ACTION SOCIALE DU PERSONNEL DE LA VILLE DE L'ISLE D'ESPAGNAC Active L'Isle-d'Espagnac Personnel entreprise W161002528 Créée en 1979 Creer des oeuvres sociales Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège L'Isle-d'Espagnac (16340) Identifiants RNAW161002528 HIST.0161079120 Historique Créée le 07/12/1979, dernière déclaration le 08/12/2021 4 évènements 07/12/1979 Création 23/12/1979 Publication au Journal Officiel 08/12/2021 Dernière déclaration 21/12/2021 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Personnel entreprise Personnel entreprise 014030association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical) Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.